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Marques déposées par D. T.
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INTERCOTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTERCOTA
D. T. A. P. L. C. D. L. S. �. I. C. T. �. E. C. D. F.

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Numéro de dépôt :
3572003
Date de dépôt :
24/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2018
INTERCOTA de D. T.

Présentation de la marque INTERCOTA

Déposée le 24 avril 2008 par D. T. auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTERCOTA »

Le déposant est D. T. A. P. L. C. D. L. S. �. I. C. T. �. E. C. D. F..

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. T..

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERCOTA est expirée depuis le 24 avril 2018.

D. T. a également déposé les autres marques suivantes : Intercota


D. T. A. P. L. C. D. L. S. �. I. C. T. �. E. C. D. F.


D. T.


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42

Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;

Agence d'import-export de matières premières – gestion defonds d'investissement sur les matières premieres (affaires financières) – conseils en investissement sur les matières premières – conseils en recrutement. ; Promotion des ventes pour des tiers.

Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; estimations immobilières ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.